Mentions légales

R&C Architecture & Patrimoine, Société par actions simplifiées, au capital social de 200 000 euros, immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 499 119 238 R.C.S. Niort, dont le siège social est situé au 13 PL DE LA LIBERATION 13/14, 79150 ARGENTONNAY.

Code APE : 7111Z – Activités d’architecture
Siret : 49911923800024
N° TVA intracommunautaire : FR57499119238

Création site internet

Agence de communication – Comwell :
https://www.comwell.fr/

Développement web – Paul Roger :
www.paulrogerdev.fr

Éditeur

Le directeur de la publication est Sandrine RAPHEL-CHESSE, en sa qualité de Directeur des Opérations de la société R&C Architecture & Patrimoine.

Hébergeur

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX

Propriété intellectuelle

L’accès au site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. Le présent site ainsi que le nom de domaine sont la propriété de la société R&C Architecture & Patrimoine. L’ensemble des éléments qui y sont édités incluant notamment les textes, données, photographies, illustrations, logos, marques, vidéos, animations 3D, etc. est la propriété de R&C Architecture & Patrimoine au titre des législations sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation expresse du Directeur de la publication, la modification, la reproduction, la représentation et le téléchargement de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, pour un usage autre que privé, sont formellement interdits sous peine de poursuite